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Point clé
Le travail isolé n’est pas un risque en soi, mais un facteur aggravant d’autres risques professionnels. Il complique la prévention, la vigilance du salarié et surtout l’organisation des secours en cas d’accident. À ce titre, il engage pleinement la responsabilité de l’employeur.
1) Définition du travail isolé
En l’absence de définition légale générale, le travail isolé correspond à une situation où un travailleur :
- est hors de vue ou de voix d’autres personnes,
- sans possibilité de secours rapide.
Cela peut concerner une personne seule ou un groupe isolé matériellement, géographiquement ou temporellement (horaires décalés, sites éloignés).
La recommandation Cnam n°416 précise cette notion. La Recommandation s’appliquent aux activités pierres et terres à feu du CTN «Bois, ameublement, papier et carton, textile, vêtements, cuirs et peaux, et pierres et terres à feu» mais peut servir de base à d’autres activités :
« Définition du travail isolé et dangereux : Le travail est considéré comme isolé lorsque le travailleur est hors de vue ou de portée de voix d’autres personnes et sans possibilité de recours extérieur et que le travail présente un caractère dangereux. Si le travail isolé n’est pas un risque en soi – la notion de risque étant prise comme l’exposition à un phénomène dangereux ou un danger – il peut augmenter la probabilité de survenance de l’accident ainsi que la gravité du dommage. De plus, le fait d’être isolé peut entraîner pour certaines personnes des changements d’attitude ou de comportement qui, face à une tâche particulière, peuvent conduire celles-ci à avoir des réactions inadaptées avec un déclenchement d’accident possible. ».
Le Code du Travail Article R4543-19 : « Un travailleur isolé doit pouvoir signaler toute situation de détresse et être secouru dans les meilleurs délais. ».
Pourquoi l’isolement aggrave les risques
L’isolement peut :
- retarder l’intervention des secours ;
- influencer le comportement (ennui, baisse de vigilance, anxiété) ;
- conduire à des réactions inadaptées face à une situation imprévue.
La gravité des conséquences d’un accident est souvent plus importante en situation d’isolement.
Obligations de l’employeur
L’employeur est tenu à une obligation générale de sécurité, qui se décline ainsi :
1. Évaluer les risques
- Identifier les situations de travail isolé.
- Analyser les risques spécifiques liés à l’isolement.
- Inscrire les résultats dans le Document unique (DUERP).
2. Supprimer ou limiter l’isolement
- Éviter le travail seul quand c’est possible.
- Réduire la durée et la fréquence des interventions isolées.
3. Mettre en place des mesures de prévention adaptées
- Mesures organisationnelles (planification, procédures, rondes).
- Mesures techniques (aménagement des postes, protections collectives).
- Facilitation de l’accès des secours (signalisation, plans d’accès clairs).
4. Informer et former les salariés
- Sensibilisation aux risques du travail isolé.
- Formation renforcée pour les publics vulnérables (intérimaires, CDD, nouveaux embauchés, salariés d’entreprises extérieures).
- Formation spécifique si le poste comporte un isolement.
5. Encadrer par des consignes écrites
- Intégrer des règles spécifiques dans le règlement intérieur :
- qui peut travailler seul,
- dans quelles conditions,
- avec quelles autorisations.
6. Prendre en compte la santé du salarié
- Le médecin du travail peut proposer des aménagements (horaires, poste) si l’état de santé constitue un facteur aggravant.
Organisation des secours
Point crucial en travail isolé :
- Définition d’une procédure d’alerte (déclenchement, transmission, réception).
- Localisation rapide du salarié.
- Plan d’intervention coordonné avec les secours externes.
- Présence de SST et de matériel de premiers secours pour intervenir rapidement.
Les DATI (dispositifs d’alarme pour travailleur isolé) :
- peuvent être utiles,
- ne suffisent jamais à eux seuls,
- doivent être adaptés, testés et intégrés dans une organisation globale des secours.
Dispositions réglementaires spécifiques
Des textes imposent des mesures particulières pour certains travaux (ex. : ascenseurs, travaux en hauteur, milieu hyperbare, dragage, …).
Ils exigent souvent la présence ou la surveillance d’une personne compétente.
- Article R4543-20Création Décret n°2008-1325 du 15 décembre 2008 – art. 5
Un travailleur isolé ne peut réaliser des interventions ou travaux qui : 1° Comportent le port manuel d’une masse supérieure à 30 kg, la pose ou la dépose manuelle d’éléments d’appareils d’une masse supérieure à 50 kg, ou la pose ou la dépose des câbles de traction d’ascenseur ; 2° Exigent le port d’un équipement de protection individuelle respiratoire isolant ou filtrant à ventilation assistée. - Article R4543-21Création Décret n°2008-1325 du 15 décembre 2008 – art. 5
Un travailleur isolé ne peut réaliser des interventions ou travaux qui conduisent à sa présence sur le toit de l’habitacle d’un équipement pendant son déplacement qu’aux conditions cumulatives suivantes : 1° L’équipement est doté d’un dispositif de commande de manœuvre d’inspection conçu et installé de manière à garantir la sécurité des intervenants ; 2° La prévention du risque de chute est assurée : a) Prioritairement, par la conception de l’installation ou par la mise en œuvre de mesures de protection collective ; b) A défaut, par le port d’un équipement de protection individuelle empêchant toute sortie du travailleur de la surface du toit de l’habitacle, sous réserve que cette protection soit adaptée à la nature du risque compte tenu de la technologie de l’équipement, de la nature et de la durée des interventions ou travaux ainsi que de la possibilité de les réaliser dans des conditions ergonomiques.
Pour les entreprises extérieures, le Code du travail interdit qu’un salarié travaille isolé dans un lieu où il ne pourrait être secouru rapidement.
Cas particulier du télétravail
L’isolement du télétravailleur n’est pas un risque en soi, mais peut générer des risques psychosociaux.
L’évaluation des risques doit prendre en compte :
- la durée du télétravail,
- les activités exercées,
- les salariés concernés.
Mesures recommandées :
- maintien du lien social,
- contacts réguliers avec le manager,
- information sur les ressources d’aide et de secours.
Responsabilité de l’employeur
En cas de manquement :
- responsabilité pénale possible (blessures ou homicide involontaire),
- faute inexcusable reconnue si l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger.
La jurisprudence montre que :
- fournir un DATI défaillant,
- ou des mesures manifestement insuffisantes face à un travail dangereux,
peut engager lourdement la responsabilité de l’employeur.
À retenir
Le travail isolé doit être anticipé, évalué, encadré et sécurisé.
La clé n’est pas l’outil seul (DATI), mais une organisation globale de prévention et de secours, documentée et adaptée aux situations réelles de travail.
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